Déposée le 14 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SA SADAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Le Printemps des bébés »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SADAS domicilié(e) 216, rue Winoc Chocqueel,59200 TOURCOING - 59200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA SADAS Société Anonyme - 216, rue Winoc Chocqueel,59200 TOURCOING - 59200 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 17 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439081 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription le 9 juillet 2007 - Concession de licence n°456883 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02
Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03
– papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion et d'affichage (non lumineux, non mécanique et non métallique en papier ou en carton) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. – tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage. – vêtements (habillement), sous-vêtements, bonneterie, couches-culottes textiles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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